Principe du DPP selon lequel chaque lecteur voit les informations que son rôle justifie : le consommateur accède aux données publiques, le réparateur, le recycleur et l'autorité de surveillance à des informations complémentaires.
Les niveaux d'accès résolvent un dilemme réel : une marque ne veut pas publier ses fournisseurs de rang 2 ou le détail de ses coûts, mais un recycleur a besoin de la composition exacte et une autorité de la preuve. Sans niveaux d'accès, la marque choisit entre tout dire et ne rien dire. Avec, elle décide champ par champ qui voit quoi.
Dans Prova, chaque champ du passeport porte un niveau de visibilité : public, réparateur, recycleur, autorité, ou interne. Le passeport consulté par QR code n'expose que les données publiques ; les autres niveaux sont servis aux lecteurs autorisés via l'API.
Dans le passeport du pull Iris, le client voit la composition et l'entretien. Un réparateur ou un recycleur peut avoir besoin d'informations complémentaires, que Maison Lienne ne rend pas publiques.
Pour chaque groupe de produits, l’acte délégué le fixera : l’ESPR prévoit qu’il précise les acteurs qui doivent avoir accès aux données du passeport et les données auxquelles ils ont accès (article 9, paragraphe 2, point f), et que l’accès est réglementé selon ces droits (article 10). Tant que l’acte délégué de son secteur n’est pas publié, la marque choisit elle-même ce qu’elle rend public, en gardant en tête qu’une donnée publiée est lisible par tous.
Pour aller plus loin : Voir un passeport de démonstration
Passeport numérique produit : enregistrement numérique structuré qui accompagne un produit tout au long de son cycle de vie (composition, origine, durabilité, réparabilité, fin de vie), accessible par un QR code et lisible par les humains comme par les machines. Instrument central du règlement ESPR, il deviendra obligatoire secteur par secteur, par actes délégués.
Contrôle exercé par les autorités nationales sur les produits mis sur le marché européen. Avec le DPP, une partie des données produit devient publiquement interrogeable en continu, et les codes marchandises du registre européen serviront aussi aux contrôles douaniers à l'importation.
Position d'un fournisseur dans la chaîne d'approvisionnement : le rang 1 est le fournisseur direct (le confectionneur pour une marque textile), le rang 2 son propre fournisseur (l'ennoblisseur), et ainsi de suite jusqu'à la matière première. Les données du DPP et du coût environnemental remontent souvent aux rangs 2 à 4.
Le passeport d’exemple montre ce qu’un acheteur lit après le scan du QR code : composition, lieux de fabrication, entretien, fin de vie.